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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640887
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER (dossier no 2318391) - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC063403 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2318391) - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2016.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER (dossier no 2318391) - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC063403 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2318391) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318391 - Publication au BOPI 2006-06-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; aliments conservés ou semi-conservés à base de viande de volaille; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés à base de viande de volaille; sauces (condiments), sel, moutarde; vinaigre. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.